FRENCH LEATHER
Présentation de la marque FRENCH LEATHER
Déposée le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIRATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH LEATHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH LEATHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LEATHER est expirée depuis le 17 décembre 2023.
PIRATE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650301 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22